Pan essentiel du droit civil en général, et du droit des obligations en particulier, le droit de la responsabilité tend à la condamnation du responsable à indemniser le préjudice subi par une victime résultant de la violation d’un contrat ou encore de son fait personnel, fautif ou non, voire du fait d’un tiers (enfant, préposé, etc.), d’une chose ou encore d’un animal.
Initialement fondée exclusivement sur la notion de faute, la responsabilité civile a vu fleurir à côté de la responsabilité pour faute un ensemble toujours en expansion de régimes de responsabilité sans faute qui trouvent leurs corollaires dans des mécanismes d’assurances obligatoires.
Quels que soient les régimes de responsabilité en cause, de nombreux litiges impliquent l’intervention des divers assureurs et se combinent au droit des assurances, s’agissant des mécanismes d’indemnisation (indemnité différée, solidarité, etc.) et de leurs limites (limites de garanties, franchises, etc.).
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